SERENITYS PATRIMOINE

DOCUMENT D’ENTREE EN PREMIERE RELATION SERENITYS PATRIMOINE
Conseil en Organisation Patrimoniale
Adhérent de la Chambre nationale des conseils en gestion patrimoine
EURL au Capital de 1000 euros - RCS PARIS 823 596 473
44 rue de la Faisanderie 75116 Paris
Tél: 06.64.80.03.05. aty@serenityspatrimoine.com
Activités exercées
Intermédiaire en assurance
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Courtier en assurance référencé sur le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (www.orias.fr) sous le n°16006522, n’étant pas soumis à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance ; il peut vous être communiqué, sur simple demande, le nom des entreprises d'assurance avec lesquelles le cabinet travaille.
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Compagnie(s) d’assurance représentant plus de 33% du chiffre d’affaires en assurance en N-1 : Néant, entreprise créée en Novembre 2016
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Entreprises avec lesquelles il existe un lien financier (si le cabinet détient une participation > à 10 % des droits de vote ou du capital d’une entreprise d’assurance ou si cette dernière détient une participation > à 10 % des droits de vote ou du capital du cabinet) : Néant
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Mandataire d'Intermédiaire d'Assurance, Courtier d'Assurances de personnes et de réassurance, référencé sur le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (www.orias.fr) sous le n°16006522 et positionné dans la catégorie « C » n’étant pas soumis à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance et pouvant notamment présenter les opérations d’assurance ou de capitalisation de nombreux et différents établissements d'assurances. Activité permettant de proposer aux clients différents types d'assurances de personnes (assurance vie, assurance emprunteur, etc...) sans aucun lien capitalistique ou d'exclusivité avec aucun de nos partenaires.
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Mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement (MOBSP), référencé sur le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (www.orias.fr) sous le n°16006522, placé sous le contrôle de l’ACPR. Activité permettant au cabinet entre autre de faire une recherche de financement auprès d'établissements bancaires pour un projet immobilier par exemple, afin d'obtenir les meilleures conditions de financement.
Conseiller en investissements financiers
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Conseiller en investissements financiers, référencé sur le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (www.orias.fr) sous le n°16006522, adhérent de la Chambre nationale des conseils en gestion de patrimoine (www.cncgp.fr), association professionnelle agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF, 17 Place de la Bourse – 75082 Paris Cedex 02, www.amf-france.org)
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Etablissements promoteurs de produits mentionnés au 1° de l’article L.341-3 du code monétaire et financier (notamment établissements de crédit, établissements de paiement, entreprises d’assurance et sociétés de gestion d’organismes de placement collectif) avec lesquels le cabinet entretient une relation significative de nature capitalistique ou commerciale : Néant
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Démarcheur bancaire et financier, statut réglementé par l'AMF (L'autorité des marchés financiers). Ce statut permet au Cabinet de proposer à ses clients des produits comme des FIP, FCPI ou investissement dans les PME...
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Lorsque la prestation de conseil en investissements financiers sera suivie d’une prestation d’intermédiation sur des produits financiers, les modalités de notre rémunération vous seront communiquées dans la lettre de mission qui vous sera soumise.
Transaction sur immeubles et fonds de commerce
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Transaction sur immeubles et fonds de commerce, Titulaire de la carte professionnelle de transaction sur immeubles et fonds de commerce n°CPI 9201 2017 000 019 972 – www. http://www.cci-paris-idf.frT15321 délivrée par la Préfecture de police de Paris. Assurance RC Pro et garantie financière MMA IARD, 19-21 Allée de l’Europe 92616 Clichy Cedex – Police N°118.263.166 Adhérent N° 230531
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Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur
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Assurance RCP et Garantie Financière : MMA IARD Assurances Mutuelles / MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans CEDEX 9
Informations relatives au traitement des réclamations
En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu
un arrangement amiable
Le client pourra présenter sa réclamation à l’adresse du cabinet, à son conseiller ou gestionnaire habituel qui
disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation
pour y répondre.
A défaut d’arrangement amiable, les parties pourront en second lieu informer le médiateur de l’Autorité des
Marchés Financiers, Madame Marielle COHEN-BRANCHE, 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02.
En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.
Clause de confidentialité
En application de l’article 325-9 du Règlement général de l’AMF, le cabinet s’abstient, sauf accord exprès, de
communiquer et d’exploiter, en dehors de sa mission, les informations concernant ses clients. Cette
disposition ne pourra être opposée à la Chambre nationale des conseils en gestion de patrimoine dans le
cadre de ses missions de contrôle.